Fédération des Sociétés Savantes du Nord de la France
 
 

Notre conseil d'administration

 
Présidente : Mme Isabelle Clauzel
Président d'honneur : M. Michel Défossez
Vice-Président pour le Nord : M. Philippe Rammaert
Vice-Président pour le Pas-de-Calais : M. Pierre Lecerf
Secrétaire : Mme Danièle Calonne
Secrétaire adjointe : Mme Chantal Dhennin
Trésorier : M. Claude Durut
Trésorier adjoint : M. Bernard Douce

Administrateurs : Mme Françoise Verrier, M. Frédéric Faucon, Mme Monique Mestayer, M. Philippe Ducrocq, M. Philippe Masingarbe, M. Philippe Guignet, M. Pierre Bultel, M. René Lesage.



 
Statuts de la Fédération des Sociétés Savantes
du Nord de la France

 
Article I : Il est formé sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 une association intitulée « Fédération des sociétés savantes du Nord de la France » dont le siège est fixé aux Archives départementales du Pas-de-Calais.
 
Article II : Elle a pour but de regrouper toutes les sociétés savantes du Nord et du Pas-de-Calais afin de faciliter leurs travaux historiques, archéologiques, littéraires, artistiques et scientifiques, de permettre la publication de ces travaux et l’organisation de congrès annuels.

Article III : Les membres de cette fédération sont les sociétés savantes du Nord et du Pas-de-Calais admises en son sein par vote de l’Assemblée générale annuelle. A chaque assemblée générale, cette liste peut être révisée. Il n’est pas admis de membres actifs individuels. Cependant des personnalités, sociétés ou organismes peuvent en raison de leurs titres, de leurs travaux ou des services rendus à la fédération, être nommés membres d’honneur. Pour la participation à l’assemblée générale, chaque société adhérente désigne selon ses propres modalités un représentant ; à défaut, le président la représente.

Article IV : Les ressources sont constituées par les cotisations des sociétés membres, par les subventions, les dons, les ventes de publications… etc.

Article V : Les cotisations des sociétés membres sont fixées par l’assemblée générale annuelle sur proposition du Conseil d’administration.

Article VI : La fédération est gérée par un conseil d’administration élu par l’assemblée générale annuelle selon la manière indiquée à l’article suivant et comprenant au maximum 15 membres renouvelables par tiers chaque année.

Article VII : Les sociétés désireuses d’être représentées au Conseil d’administration peuvent présenter deux candidats au maximum. L’élection a lieu à bulletin secret, le vote par correspondance étant admis. Chaque société détient une voix.

 
Article VIII : Le Conseil d’administration se réunit aussitôt l’assemblée générale terminée pour élire le bureau qui se compose d’un président, de deux vice-présidents, d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint, d’un trésorier et d’un trésorier adjoint.

Article IX : Le secrétariat assure également la publication des mémoires et bulletins de la fédération suivant les instructions du Conseil d’administration.

Article X : Le choix de la ville et du thème du congrès est voté par l’assemblée générale sur proposition du Conseil d’administration.

Article XI : La préparation des congrès est fixée par le Conseil d’administration à un commissaire qui peut ne pas être pris dans son sein, mais qui doit obligatoirement appartenir à la société de la ville où se tient le congrès. Celui-ci agit en liaison avec le secrétariat.

Article XII : En cas de dissolution de la fédération qui devra être décidée en assemblée générale extraordinaire par au moins deux tiers des membres, l’assemblée décidera également de l’affectation du patrimoine de la fédération.

Article XIII : En cas de modifications de ces présents statuts, celles-ci devront être votées par au moins les deux tiers des membres et pourront être mises à l’ordre du jour d’une assemblée générale extraordinaire à la demande d’un tiers au moins de membres de la fédération.

Nouveaux statuts approuvés par l’assemblée générale de la Fédération le 21 octobre 2012 à Arras.


I. CLAUZEL,                                                               P. LECERF
Présidente                                                                   vice-président


 
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